Sur le plan économique, l’œuvre de l’esprit est un bien non exclusif, c’est-à-dire qu’il n’est pas possible d’empêcher un agent d’utiliser ce bien, et un bien non rival, c’est-à-dire que son utilité ne décroît pas si le nombre d’utilisateurs augmente. Elle possède donc les qualités d’un bien public.
À l’inverse, le support physique par lequel l’œuvre est communiquée est un bien rival et exclusif. Par exemple, lors d’une représentation théâtrale, l’œuvre dramatique elle-même est un bien public, alors que les sièges loués par les spectateurs sont des biens rivaux et exclusifs.
Or, l’œuvre, création de l’esprit – chose immatérielle donc –, se concrétise le plus souvent dans la matière.
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Le plus souvent, l’œuvre littéraire est couchée sur papier, l’œuvre musicale pressée ou gravée sur disques, l’œuvre architecturale traduite dans la pierre… A vrai dire, l’intensité du lien entre la création et son support est variable. Si la distinction apparaît relativement aisée en matière littéraire ou musicale, elle est moins évidente lorsque l’on considère une œuvre plastique réalisée en un exemplaire unique.
Le lien entre la création et son support est alors si étroit que l’on n’hésite pas à utiliser le même terme d’« œuvre » pour désigner l’un ou l’autre. Il est pourtant impérieux, juridiquement, de toujours distinguer l’œuvre création de l’œuvre support ou, pour reprendre la terminologie consacrée, le corpus mysticum du corpus mechanicum. C’est qu’il s’agit en effet de deux choses distinctes, objets de droits différents : le droit d’auteur pour la première, celui de propriété pour la seconde (1). Qui plus est, l’un et l’autre s’acquièrent selon des modalités différentes et la cession de l’un n’implique pas nécessairement la cession de l’autre (2). Leurs titulaires seront, partant, souvent différents et les intérêts de ceux-ci ne convergeront pas toujours. Or, même si les droits d’auteur ont l’œuvre pour objet direct, leur exercice rejaillit souvent sur le support et, inversement, les actes accomplis sur la chose matérielle par son propriétaire peuvent avoir des répercussions sur l’œuvre portée par celui-ci. “
Lire : Vanbrabant, B., « Les conflits susceptibles de survenir entre l’auteur d’une œuvre et le propriétaire du support », Ing.-Cons., 2004/2, p. 91, STRADALEX.
Le but du droit d’auteur est d’apporter une solution séquentielle à la contradiction entre financement des auteurs et libre accès aux œuvres. L’instauration du droit d’auteur vise à rendre l’œuvre de l’esprit exclusif, en octroyant à l’auteur un monopole d’exploitation sur sa découverte.
“Depuis toujours, l’artiste est à l’avant-garde du « devenir-soi » ; il se choisit un destin que nul ne pouvait choisir pour lui. Plus qu’aucun autre il échappe à la routine, ose devenir lui-même. Il serait d’ailleurs fascinant de raconter la naissance de la vocation des grands créateurs. Malheureusement, on ne saura jamais rien de celle des peintres de Lascaux, du sculpteur des si mystérieuses têtes olmèques, de l’auteur du livre de Job, d’Homère (s’il a existé) ou du créateur du sublime buste de Jayavarman VII.
Attali, Jacques. Devenir soi (Documents) (French Edition) (p. 55). Fayard. Kindle Edition. “
Lire : Droit d’auteur.
