On dit qu’une œuvre est in divise lorsqu’elle est élaborée par plusieurs auteurs de façon concertée et qu’on ne peut identifier l’apport de chacun.
“Lorsque le droit d’auteur est indivis, et sans préjudice de l’article XI.245/1, § 2,l’exercice de ce droit est réglé par les conventions. A défaut de conventions, aucun des auteurs ne peut l’exercer isolément, sauf aux tribunaux à se prononcer en cas de désaccord.
Toutefois, chacun des auteurs reste libre de poursuivre, en son nom et sans l’intervention des autres, l’atteinte qui serait portée au droit d’auteur et de réclamer des dommages et intérêts pour sa part.
Les tribunaux pourront toujours subordonner l’autorisation de publier l’oeuvre aux mesures qu’ils jugeront utiles de prescrire; ils pourront décider à la demande de l’auteur opposant, que celui-ci ne participera ni aux frais, ni aux bénéfices de l’exploitation ou que son nom ne figurera pas sur l’oeuvre.”
Les droits des différents auteurs d’une œuvre indivise ne sont pas identiques. D’une part, les coauteurs sont titulaires des droits d’auteur sur l’ensemble de l’œuvre elle-même. D’autre part, les créateurs accessoires n’ont de droit que sur leur création personnelle.
Pour distinguer les uns des autres, il importe peu que les apports soient égaux, ou qu’ils aient élaboré l’œuvre, enfermés ensemble dans la même chambre ; il n’est pas indispensable non plus que leur collaboration soit du même genre. Ce qui caractérise un coauteur ; c’est l’intimité de son apport avec celui des autres créateurs, intimité qui se révèle par son caractère indispensable lorsque l’œuvre est achevée : sans cet apport, l’œuvre commune aurait certes pu voir le jour mais il aurait été différente.
En ce qui concerne les modalités de l’exercice des droits des co-auteurs, il faut savoir que les co-auteurs sont libres de régler entre eux cette question par convention.
Lire: BERENBOOM, Le nouveau droit d’auteur, Bruxelles, Larcier, p. 202.
En matière de NFTs les collaborations entre artistes sont monnaie courante et encouragées:
- Une oeuvre plastique statique (un tableau) est animée pour une devenir une courte vidéo ou image animée (GIF)
- Une oeuvre en 2 dimensions et rendue virtuellement en 3D
- Une oeuvre musicale est composée pour une oeuvre plastique ou inversement
- Des oeuvres d’univers différentes (visuels, audiovisuels, musicaux, scénographiques) sont assemblées pour former une ou plusieurs nouvelles oeuvres originales
- …
Lire : L’artiste Michinori Chiba rejoint le projet de NFT x Anime « SAMURAI cryptos »
“Ce projet est un défi pour la prochaine génération de Gonzo », a déclaré Shinichiro Ishikawa, président de Gonzo et producteur de ce projet. « Nous continuerons à présenter de plus en plus de SAMURAI des meilleurs créateurs du monde. Je suis vraiment excité et ravi de ce projet. » Il ajouta Hironobu Ueno, PDG de double jump.tokyo, partenaire de ce projet, a déclaré : « Nous sommes très enthousiasmés par ce nouveau projet ambitieux, qui sera un anime qui commence avec NFT et la communauté Discord, plutôt que l’anime traditionnel. cela commence avec la télévision et les mangas.”
Il faut donc prendre conseil et bien examiner les conditions générales ou dispositions contractuelles relatives à l’indivision qui naît d’œuvres communes ou indivises. Mieux encore, rédiger ces contrats en veillant à ce que les conditions soient claires et précises, équilibrées et exhaustives (couvrant l’intégralité des aspects à considérer).
