Si un revenu peut tout simplement se définir comme ce qui revient à quelqu’un comme rémunération du travail (revenu professionnel), fruit du capital (revenu mobilier), d’un immeuble loué (revenu immobilier) ou de diverses activités lucratives (prix et subsides), le patrimoine est plus complexe à appréhender.
Celui qui décide d’acquérir une œuvre d’art, soit par désir esthétique, soit par investissement, fait entrer un nouvel élément dans son patrimoine . Cet élément singulier demande à son titulaire d’en prendre soin en le conservant, en l’entretenant ou encore en l’assurant, jusqu’à ce qu’il doive s’en séparer, volontairement ou involontairement, à titre gratuit ou onéreux.
Comme pour tout élément de patrimoine, il est important de pouvoir répondre à deux objectifs essentiels afin de garantir la paix des familles et la prospérité des investisseurs : la conservation et la transmission de ce patrimoine particulier.
En droit, un patrimoine est toujours détenu par une personne, qui peut être physique ou morale.
La nature du détenteur définira le régime juridique applicable d’où découlent des obligations, devoirs et droits spécifiques. Ainsi, le patrimoine d’une personne morale sera régi par des règles différentes si celle-ci prend la forme d’une société commerciale, d’une association sans but lucratif ou encore d’une fondation, elle-même publique ou privée.
Matthieu FAIN, avocat, Patrimoine et œuvres d’art – Questions choisies – 1re édition 2016, Larcier.
