Les Non-Fungible Tokens (NFTs) sont TAXÉS comme des OEUVRES d’ART en BELGIQUE
Par Thierry Lauwers & Christophe Boeraeve, avocats fiscalistes
“People don’t understand NFTs, Metaverse, and crypto today the same way they didn’t understand online shopping in the 1995”.
― Anuj Jasani
L es NFTs changent le monde des arts plastiques ou visuels, des contenus créatifs et de la propriété intellectuelle d’une manière aussi profonde que soudaine. Depuis les premières oeuvres d’art dans les cavernes de la période Magdalénienne (de 17 000 à 10 000 avant Jésus-Christ) à la période contemporaine, les artistes peintres ou dessinateurs utilisaient toujours des outils physiques (pinceaux, palettes, marqueurs,…) et différents supports matériels (une feuille, une toile, un mur,…).
De la même manière que les crypto monnaies perturbent les marchés financiers, en réduisant les intermédiaires, les NFTs transfèrent la valeur des œuvres des intermédiaires aux créateurs.
Avant d’être détrôné par le lapin de Koons, « Portrait of an Artist (Pool with two figures) » du peintre britannique David Hockney a été adjugé pour 90,3 millions de dollars en novembre 2018 chez Christie’s à New York.
David Hockney qui avait vendu son tableau au prix de 20 000 dollars peu de temps après l’avoir peint ne touchera donc rien de cette vente…
Sur cette toile grand format, un homme élégant, debout au bord de la piscine, regarde pensivement un autre nager sous l’eau dans sa direction, avec pour toile de fond un paysage idyllique d’arbres et de montagnes.
Avec les NFTs, l’artiste n’est plus privé des plus-values sur les ventes successives de ses œuvres. Puisque le NFT est identifié de manière unique et infalsifiable grâce à la technologie blockchain, les droits d’auteur ou “Royalties” peuvent ainsi être tracés et versés indéfiniment à l’artiste. Ainsi, quand une œuvre artistique est utilisée à des fins commerciales, l’artiste peut continuer à percevoir des revenus ce qui révolutionne le monde de l’art et de la propriété intellectuelle… Et comme les NFTs sont digitaux, ils s’échangent en un instant à travers le monde via les plateformes dédiées (OpenSea, Async Art, Foundation, MakersPlace, SuperRare, Nifty Gateway, hic et nunc et le petit dernier, la première plateforme belge : Open Your Art – OYA).
Quel est le statut légal des Non-Fungible Tokens (NFTs) ou Jetons Non Fongibles (JNFs)? La question fait débat. En Belgique, aucune loi ou réglementation ne traite spécifiquement du sujet des crypto-monnaies (certaines règles s’appliquent cependant pour certains prestataires de services depuis le 1er mai 2022).
Le souci fiscal de l’investisseur agissant dans le cadre de la gestion de son patrimoine se posera essentiellement lors de la revente de son bien. L’éventuelle plus-value qui sera réalisée sera-t-elle soumise à imposition ? Quelles différences en personne physique et en société ? Ou via une fondation privée ou une A(I)SBL ?
Nous sommes d’avis que les versions numériques d’œuvres d’art bénéficient du même régime fiscal favorable applicable depuis longtemps en Belgique et qui fait son attrait tant en Belgique qu’à l’étranger (et notamment l’absence de principe de taxation des plus-values).
Les NFT étant par définition NON FONGIBLES et donc UNIQUES, ils peuvent satisfaire les conditions de la protection des œuvres d’art ou du régime des “droits d’auteur”.
Mais avant d’explorer le monde fascinant de l’art, trois questions se posent naturellement:
